Les commissions de la commune de Retournac dans le 43

Les commissions

Commissions permanentes

Brigitte Roche (vice-présidente),
Marièle Liabeuf,
Stéphanie Granouillet,
Daniel Di-Litta,
Alain Lutz,
Anne-Sylvie Mirmand,
Evelyne Ganivet,
Jean-Pierre Filiol,
Maryse Ribeyron,
Raoul Ganivet,
Pierre Astor,
Christelle Blancher,
Jean-Charles Bouchet,
Antoine Maleysson.

Thierry Benevent (vice-président),
Maryse Ribeyron,
Marièle Liabeuf,
Carole Gigant,
Jean-Pierre Filiol,
Raoul Ganivet,
Stéphanie Granouillet,
David Suc,
Maëlle Joly,
Daniel Di-Litta,
Patrice Wauthier,
Evelyne Ganivet,
Pierre Astor,
Jean-Yves Aubert,
Jean-Charles Bouchet,
Antoine Maleysson.

Anne-Sylvie Mirmand (vice-présidente),
Jean-Claude Abrial,
Christian Peyrard,
Patrice Wauthier,
Raoul Ganivet,
Jean-Pierre Filiol,
Alain Lutz,
Maryse Ribeyron,
Pierre Astor,
Antoine Maleysson.

Jean-Claude Abrial (vice-président),
Carole Gigant,
Jean-Pierre Filiol,
Raoul Ganivet,
David Suc,
Daniel Di-litta,
Christian Peyrard,
Alain Lutz,
Maryse Ribeyron,
Patrice Wauthier,
Pierre Astor,
Jean-Yves Aubert,
Antoine Maleysson.

Maryse Ribeyron (vice-présidente),
Alain Lutz,
Brigitte Roche,
Thierry Benevent,
Anne-Sylvie Mirmand,
Jean-Claude Abrial,
Pierre Astor,
Antoine Maleysson.

Brigitte Roche,
Pierre Astor,
Antoine Maleysson.


Commissions administratives

Titulaires :
Brigitte Roche,
Jean-Claude Abrial,
Pierre Astor.

Suppléants :
Marièle Liabeuf,
Jean-Pierre Filiol,
Jean-Yves Aubert.

Conformément au 1 de l’article 1650 du Code Général des Impôts une commission communale des impôts directs (CCID) doit être instituée dans chaque commune. Cette commission est composée du Maire, Président de la CCID, de 8 membres titulaires et 8 membres suppléants. Les commissaires sont désignés par le Directeur des finances publiques sur une liste de 32 contribuables dressée par le conseil municipal. La CCID intervient en matière de fiscalité directe locale et donne son avis sur les modifications d’évaluation et les nouvelles évaluations des locaux d’habitation.